Règlement intérieur du Collège Saint-André

Le règlement de Saint-André fixe les règles de vie en collectivité de notre établissement catholique et il a pour but de mettre en place une ambiance de travail favorisant la réussite de chacun, d’apprendre à vivre ensemble et d’assurer la sécurité des élèves.

L’acceptation et le respect de ce règlement par l’élève mineur et ses parents est une condition d’inscription définitive et de maintien dans l’établissement.

1. Le collège est un lieu de travail
   1. Les tâches de chacun

• En cas de détérioration ou de perte du carnet de correspondance et du porte carte, ils seront facturés respectivement 3€ (en cas de recommande, il faudra envoyer un mail à la vie scolaire)
• Les parents contrôlent le travail de leurs enfants en évoquant avec eux leurs réussites et les points de progression, en consultant le carnet de correspondance, l’ENT espace numérique de travail (école directe), les bulletins trimestriels, en contactant et en rencontrant les professeurs.
• Les parents doivent consulter quotidiennement le contenu du carnet de correspondance afin que les enfants soient en règle au niveau des signatures (sanctions /absences/retards…)
• Les parents doivent prendre contact avec le professeur principal/le(s) professeur(s) des matières concernées et au besoin avec le coordinateur pédagogique en cas de difficultés scolaires.  Avec l’équipe de vie scolaire en cas de problèmes de comportement, d’absence ou de retards.

1. 1. En classe, CDI, salle d’étude, en salle informatique

• Chaque élève a son matériel.
• Le travail demandé doit être rendu à la date prévue.
• Entre deux cours ayant lieu dans la même salle, les élèves ne doivent pas quitter leur classe. Les élèves doivent se lever à l’arrivée de tout adulte qui entre dans la classe. Les déplacements sont limités à la préparation du matériel pour le cours suivant, après avoir rangé le matériel du cours précédent tout en restant calme et sans bruits excessifs.
• Pendant les cours et les interclasses, les sorties (toilettes, infirmerie…) ne sont autorisées qu’en cas d’urgence et avec accord de la Vie Scolaire.
• Lorsqu’un groupe reste seul dans une salle pour attendre un enseignant, la porte doit être ouverte.
• En salle d’étude : L’étude est un lieu de travail. Il doit y régner le calme et le silence propices au travail. Tous les élèves doivent prévoir le matériel nécessaire pour s’occuper (travail personnel, lecture…) pendant toute la

durée de l’étude. Le travail de groupe n’est possible qu’après autorisation du surveillant et à la condition de ne pas gêner les autres élèves. Les élèves travaillent majoritairement en autonomie.

• En salle informatique : Chaque élève devra respecter une charte de bon usage des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) affichée dans ces locaux.

1. 1. En EPS :

Au même titre que les autres disciplines scolaires, l’Education Physique et Sportive est une discipline obligatoire qui contribue à l’épanouissement des jeunes.

La notion d’inaptitude se substitue à celle de dispense. Un élève peut être inapte à une discipline sportive sans pour autant être dispensé d’EPS et participer à diverses tâches telles que, l’arbitrage, l’aide à l’organisation d’un groupe de travail, l’observation, l’évaluation, le chronométrage… Il peut aussi être inapte à la course ou aux sauts par exemple mais pouvoir travailler l’adresse ou l’équilibre

Toute inaptitude ponctuelle ou de longue durée d’EPS devra être validée par l’infirmière à la récréation du matin, par un bulletin à remplir par la famille dans le carnet de correspondance, auquel devra être joint le certificat médical d’inaptitude sportive. Pour les inaptitudes de longue durée, un certificat médical spécifique devra être fourni par la famille, un document vierge de l’inspection académique est disponible auprès de l’infirmière.

Quel que soit le niveau d’inaptitude de l’élève, seul l’enseignant d’EPS, au vu des différentes informations fournies par l’élève, la famille, le médecin, est en mesure d’adapter son enseignement aux possibilités constatées de l’élève ou de proposer exceptionnellement que l’élève ne soit pas accueilli en cours d’EPS lorsque celui-ci se déroule dans des conditions particulières (éloignement…) mais l’élève reste présent dans l’établissement.

Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, la tenue de sport doit impérativement être adaptée à la pratique sportive et différente de celle des autres cours. Les élèves doivent pouvoir se changer à l’issue d’un cours d’EPS (maillot, short et baskets). Attention, au choix des baskets qui doivent être adaptées à la pratique sportive.

1. 1. L’orientation :

Le collège aide l’élève à élaborer son projet d’orientation dans une démarche progressive. Celui-ci est le fruit d’une concertation régulière entre l’élève, ses parents et ses professeurs

1. 1. Les sanctions :

Le collège doit pouvoir s’appuyer sur la famille du jeune afin de développer la politesse, la civilité, le respect des autres et la solidarité qui sont les bases du fonctionnement de notre communauté. Il est indispensable qu’une relation de confiance soit établie entre la famille, le jeune et l’établissement. En cas de difficulté, une rencontre sera rapidement organisée entre les différentes parties afin de lever toutes formes d’incompréhension. Une gradation des sanctions est prévue, elle va de la simple remontrance à l’exclusion définitive prononcée si besoin par le conseil de discipline. Toute sanction sera explicitée à l’élève et justifiée à la famille, elle sera juste et proportionnelle à la faute commise. La gradation des sanctions prendra en compte la gravité de la faute mais également l’accumulation de celles-ci.

1. 1. Le conseil de discipline :

Lors d’un conseil de discipline, la famille a le droit de se faire représenter par un membre du personnel de l’établissement, un enseignant ou par un autre membre de la famille proche (Frère ou sœur, ou parents ou grands-parents). De ce fait, aucune autre personne que celles précitées ne pourra assister au conseil de discipline de l’enfant concerné. En cas de faute d’une gravité exceptionnelle, le chef d’établissement se réserve le droit d’exclure, temporairement, directement l’élève concerné, les parents sont prévenus, ils doivent venir le récupérer dans l’établissement et prendre toutes les dispositions nécessaires à la situation.

1. Le collège est un lieu de vie

Le respect est l’un des fondements de notre projet éducatif

1. 1. Le respect des personnes

Les élèves se comportent de façon respectueuse envers leurs camarades et les adultes, à l’intérieur et aux abords du collège :

• Adopter un langage approprié et les règles de politesse usuelles,
• Les chewing-gums sont interdits dans tous les locaux.
• Une tenue correcte est exigée aux abords et au sein du collège. Tout couvre-chef (chapeau, casquette, foulard…) est interdit à l’intérieur des locaux. La tenue vestimentaire peut être adaptée à la saison mais toujours avec le souci de décence et de discrétion, quelle que soit la mode en vigueur. Le collège étant avant tout un lieu de travail, les piercings, les colorations capillaires excessives, les tenues trop courtes ou provocantes sont strictement interdits dans l’établissement. Le chef d’établissement et l’équipe éducative se réservent le droit d’adapter ledit règlement en fonction des circonstances et d’interdire l’accès à l’établissement à toutes personnes qui ne respecteraient pas ces attentes. 

1. 1. La tenue

Avoir une tenue adaptée à l’activité scolaire est une marque visible de respect. Par exemple, les vêtements de sport sont réservés à l’usage exclusif de l’EPS

1. 1. Le respect des horaires

La présence des élèves au collège est obligatoire pendant la totalité de la période scolaire.

L’emploi du temps des élèves apparait dans le carnet de correspondance. Les parents en prennent connaissance. En cas de modifications d’horaire, une circulaire sera transmise aux parents soit par mail, soit donnée à l’élève.  Lorsqu’il y a Pastorale, les élèves se rendent soit en Pastorale soit en étude (Pas de possibilité de quitter).

Horaire des cours :

Lundi : 8h10-12h/13h45-16h54

Mardi : 8h10-12h/13h45-16h54

Mercredi : 8h10-12h

Jeudi : 8h10-12h/13h45-16h54

Vendredi : 8h10-12h/13h45-16h54

Attention, les classes de 3è ont, une fois par semaine, un cours d’EPS finissant à 17h47.

1. 1. Les absences et les retards :

Toute absence prévue est à signaler dès que possible dans la partie absence du carnet de correspondance ou par mail à Mme PIAT Responsable de la Vie scolaire.

Lors d’une absence non prévisible, les parents doivent prévenir l’établissement par téléphone en appelant l’accueil dès 8h ou en envoyant un mail à Mme PIAT. A son retour, l’élève présentera son carnet de correspondance complété et signé à Mme PIAT. Nous attirons votre attention sur l’importance de prendre les rendez-vous médicaux hors temps scolaire afin de garantir la réussite de votre enfant et de ne pas perturber le bon déroulement du cours.

Tout élève en retard doit se présenter à l’accueil, passer sa carte devant le lecteur, récupérer le ticket qu’il devra présenter à son enseignant afin d’être accepté en cours. A la suite du retard, les parents doivent remplir et signer un billet de retard situé dans le carnet de liaison pour le lendemain matin.

L’assiduité est essentielle pour assurer la cohérence et la continuité des apprentissages ainsi que l’évaluation de l’élève. En cas d’absence, ou de retards trop nombreux, l’établissement sera amené à prendre contact avec les parents pour signaler le problème et trouver des solutions d’amélioration de la situation. Si aucune modification vis-à-vis de l’assiduité et/ou de la ponctualité de l’élève n’est constatée, l’établissement se réserve la possibilité de faire un signalement de l’élève aux autorités académiques (obligation légale) et à mettre en place toutes les réserves nécessaires concernant l’évaluation, les résultats de l’élève et son orientation.

En cas d’absence à une évaluation, l’élève sera amené à faire ce temps d’évaluation à son retour dans l’établissement, à la demande de l’enseignant. Les modalités précises seront données par l’enseignant concerné en accord avec l’équipe de Vie Scolaire.

1. 1. Le respect du matériel et des locaux :

Les élèves disposent de locaux et de matériels favorisant leur apprentissage qui doivent être respectés par tous. Chacun veille à la propreté des locaux et de la cour : papiers et emballages sont à jeter exclusivement dans les poubelles. Les élèves veillent à la propreté de leur classe (ramasser les détritus, ne rien laisser sur les tables ou sur le sol, ranger sa chaise…). Toute dégradation des locaux ou du matériel est sanctionnée et entraine la réparation financière par les responsables légaux.

1. 1. Le self et la restauration :

Le temps de repas doit être un moment de convivialité et de détente. Il doit se passer dans le respect de tous. Les consignes à respecter sont les suivantes :

Le passage au self se fait à partir de 12 h 15 en évitant toute cohue et dans la mesure des disponibilités des tables, les élèves doivent se ranger par niveau. Cependant, une priorité peut être réservée pour des activités encadrées, en début de service. L’attente se fait en rang et dans le calme.

Les élèves doivent être respectueux et polis à l’égard des personnels de service (bonjour, merci, au revoir…) et veiller à laisser l’endroit propre.

Repas occasionnel : Il est nécessaire de s’inscrire sur école directe jusqu’au jour du repas avant 8h30.

De même si l’élève n’a pas sa carte il devra déjeuner en dernier et si il l’a perdue il devra en recommander une (mail à envoyer à la vie scolaire le coût de 3€ sera reporté directement sur la facture)

1. 1. Récréation et temps de midi :

Une attitude et une tenue correctes sont exigées tant dans les gestes que dans le vocabulaire. Le port de casquette, lunettes de soleil est toléré (en rapport aux conditions climatiques et à l’appréciation de l’adulte)

Les jeux de ballon ne sont autorisés que pendant de temps de midi avec l’accord du surveillant et se font exclusivement sur la cour du collège et dans l’espace réservé à cet effet.

Il est interdit de monter debout sur les bancs et de se pendre aux arbres ou au but de Hand-ball installé dans la cour.

Il est interdit de s’asseoir sur les bordures de fenêtres.

Il est interdit de stationner dans les cages d’escalier et d’accéder aux étages.

Les activités spécifiques durant le temps de midi ont leur propre fonctionnement. Il est connu et doit être respecté.

Pour les dispenses d’EPS, les élèves doivent se rendre à l’infirmerie pendant la récréation du matin uniquement.      

1. 1. Des temps et des lieux :

Des temps :

Avant 8h, entre 12h00 et 13h45 et après la sortie des cours : on ne stationne pas aux abords de l’établissement.

Les externes ne sont admis au collège qu’à partir de 13h 30 sauf participation à une activité encadrée.

Des lieux :

L’accès au garage à vélos se fait à pied depuis l’entrée de la cour. L’établissement se dégage de toute responsabilité en cas de vol et/ou dégradation du matériel déposé dans le garage à vélo. De plus le matériel déposé doit impérativement être identifié précisément au nom de l’élève.

La loi interdit l’accès des établissements scolaires aux personnes étrangères à ces établissements : l’entrée se fait pour ces personnes par le porche rue Raymond Guyot et elles doivent obligatoirement se présenter à l’accueil.

Notre collège est un lieu ouvert sur l’extérieur : chacun en connait les limites et se doit de les respecter. Toute sortie sans autorisation est une faute grave, sanctionnée par un avertissement et une exclusion temporaire de l’établissement

1. Le collège est un lieu de sécurité

La sécurité de tous dépend de chacun d’entre nous

1. Déplacements

Pour des raisons de sécurité les élèves se rendent dans la cour avant le début des cours et pendant les récréations.

Tous les déplacements intérieurs et extérieurs se font dans le calme et le respect des biens et des personnes.

1. Interdictions :

Il est interdit pour des raisons de sécurité (assurance) :

• De sortir du collège sans autorisation spéciale. (Vie scolaire)
• De stationner devant l’établissement sauf dans l’attente de transport scolaire.

La loi interdit sous peine de poursuite (amende et emprisonnement) :

• De fumer dans les lieux publics.
• La promotion, la possession et l’usage des stupéfiants.

(De sévères sanctions seraient prises à l’encontre des élèves qui détiendraient, consommeraient ou feraient l’apologie des substances nocives ou illicites (tabac, drogue ou alcool) à l’intérieur de l’établissement, de même qu’à l’encontre de ceux qui arriveraient dans l’établissement sous l’emprise manifeste de ces produits).

• L’invitation à la consommation des stupéfiants.
• Le racket, le vol, la dégradation.
• Toute violence physique, verbale ou morale sur les personnes.

• Toute forme de discrimination.
• La prise et l’utilisation d’images personnelles (photos, vidéos) sans l’autorisation de la personne concernée.
• L’utilisation est interdite dans l’établissement et lors des activités scolaires des : téléphone portable, lecteur de musique, appareils photographiques… (Sauf autorisation explicite de l’adulte responsable du groupe)

1. Lutte contre l’incendie

Les élèves respectent impérativement le matériel de lutte contre l’incendie (extincteurs et boutons d’alarme) qui se trouve dans le collège. En cas d’alerte incendie, les élèves respectent les consignes affichées dans la salle et suivent les instructions données par l’adulte qui se trouve avec eux.

Il est interdit d’avoir en sa possession un briquet ou des allumettes.

1. Santé

Une infirmière est présente dans l’établissement pendant le temps scolaire. Pour autant, nous rappelons aux parents qu’il est important de s’assurer que les enfants soient en bonne santé pour se rendre au collège afin d’être dans de bonnes conditions d’apprentissage.

Si un élève est souffrant pendant les cours, il est accompagné auprès de la vie scolaire qui l’enverra à l’infirmerie si nécessaire. L’élève sort de la classe avec son carnet qui devra être signé pour pouvoir se rendre à l’infirmerie.

Si un élève est souffrant pendant la récréation, il pourra se rendre à l’infirmerie sans passer par la vie scolaire.

En cas d’absence de l’infirmière, les élèves du collège se rendent uniquement dans le bureau de Mme PIAT. La famille est contactée par téléphone si nécessaire. S’il y a un caractère d’urgence, le collège prévient rapidement les services de secours qui jugent de la nécessité de conduire l’élève dans un service hospitalier.

Il est interdit à l’élève d’avoir en sa possession des médicaments. L’élève qui suit un traitement le confie à l’infirmière ou à la vie scolaire avec une copie de l’ordonnance. Ceux-ci sont conservés dans un placard et distribués à l’élève en temps opportun.

En ce qui concerne les élèves dispensés d’EPS, cf partie I-3.

Pour information : l’infirmerie est fermée de 14h à 14h30.

1. Assurance :

L’assurance scolaire couvre l’élève dans ses activités scolaires et extrascolaires, elle est souscrite par l’établissement. Elle ne couvre cependant pas les dégâts matériels (ex : bris de vitres), qui restent à la charge des familles ou peuvent être remboursés par l’assurance responsabilité civile du chef de famille.  Pour plus d’informations, contactez Mme PIAT

W. MERCIER

                                                                                                         Chef d’Etablissement

Signature de l’élève et des parents (ou responsable légal) précédée de la mention manuscrite « j’ai pris connaissance du règlement intérieur du collège et m’engage à le respecter ».

NOM : ________________________________ Prénom : ________________________________